Nicolas Normand

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Nicolas NORMAND
vice-président au tribunal administratif de Limoges
Objet:
en qualité président assesseur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2024-09-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
mutation
25 Février 202425/02/2024
De: Normand (Nicolas, Pierre, Joseph)
cadre supérieur de santé du pôle de santé de psychiatrie adulte d'un établissement public de santé mentale ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
nomination
03 Juin 202303/06/2023
De: Nicolas Normand
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Limoges
Groupe:
date_debut="2022-12-19"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
president
nomination
24 Novembre 202224/11/2022
De: Normand (Nicolas, David)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
anesthésie-réanimation au CHU de Lille
Groupe:
concours
affectation
16 Octobre 202216/10/2022
De: Nicolas NORMAND
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Normand Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant
Spécialité restauration collective
date_debut="2021-07-01"
promotion
25 Mai 202125/05/2021
De: Normand (Nicolas)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
cessation de fonction
23 Juillet 202023/07/2020
De: Nicolas Normand
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
19 Décembre 201819/12/2018
De: Nicolas NORMAND
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université de Nantes, école polytechnique de l'université de Nantes
Groupe:
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="27"
ecole="École polytechnique de l'université de Nantes"
nomination
28 Février 201828/02/2018
De: Normand Nicolas
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Groupement de gendarmerie mobile I/6 de Nîmes
Cercle mixte EGM 16/6 Orange
Groupe:
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: NORMAND (Nicolas)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2016-12-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Août 201612/08/2016
De: NORMAND (Nicolas)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
directeur adjoint, directeur des activités internationales à l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
nomination
09 Novembre 201309/11/2013
De: Normand (Nicolas)
Objet:
rapporteur public
A la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
cour_administrative_appel="Bordeaux"
désignation
09 Octobre 201009/10/2010
De: Normand (Nicolas, Hervé)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: Nicolas Normand
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République du Sénégal
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Gambie
en résidence à Dakar
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Gambie"
nomination
30 Septembre 201030/09/2010
De: Nicolas Normand
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République du Sénégal
Remplace:M. Jean-Christophe Rufin
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Sénégal"
nomination
22 Juillet 201022/07/2010
De: Normand (Nicolas)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
promotion
05 Mars 201005/03/2010
De: Normand (Nicolas)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2010, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2010, établi"
inscription
05 Mars 201005/03/2010
De: Normand (Nicolas, Michel, Emmanuel)
ambassadeur de France au Congo ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères, et européennes
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201001/01/2010
De: Normand (Nicolas, Hervé)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
31 Mai 200931/05/2009
De: Normand (Nicolas)
conseiller au tribunal administratif de Lille
Objet:
à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
cour_administrative_appel="Bordeaux"
mutation
17 Juillet 200817/07/2008
De: Nicolas Normand
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Mali
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Congo
Remplace:M. Jean-Paul Taix
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="République du Congo"
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Normand (Nicolas)
au tribunal administratif de Lille
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Normand (Nicolas)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="2004-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Normand (Nicolas)
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire à Bamako ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Nicolas Normand
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Mali
Remplace:M. Christian Connan
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Mali"
nomination
21 Septembre 200221/09/2002
De: Nicolas Normand
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Conseiller diplomatique
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Septembre 200015/09/2000
De: Normand (Nicolas, Hervé)
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée d'Autun
Garçons du groupe 2
Groupe:
admission
01 Août 200001/08/2000
De: Normand (Nicolas)
Objet:
élève de l'institut régional d'administration de Metz pour l'année de scolarité 1998-1999
Groupe:
date_debut="1999-06-14"
cessation de fonction
19 Juin 199919/06/1999
De: Normand (Nicolas)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
Au 2e échelon, avec 7 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1999-01-01"
promotion
20 Avril 199920/04/1999
De: Normand (Nicolas)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional
(Marine)
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
eleve_ira
nomination
12 Janvier 199912/01/1999
De: Normand (Nicolas)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
15 Décembre 199815/12/1998
De: Nicolas Normand
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseiller technique
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Janvier 199130/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.